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Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe

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Installation de la Commission Europe et Participation citoyenne, présidée par Mme Nawel Rafik-Elmrini, Adjointe au Maire de Strasbourg

La première commission "Europe et Participation citoyenne" de l’Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe s’est réunie à Paris le 14 mars. Dans le contexte de la démarche de large consultation citoyenne sur le projet européen que le Président de la République a initié, ont notamment été présentées les modalités et les enjeux de ce processus.

En ouverture des travaux, la Cheffe de la représentation de la Commission Européenne en France, Isabelle JEGOUZO a souligné le rôle essentiel que jouaient les élu.e.s locaux.ales et régionaux.ales  pour la mobilisation des citoyens et des citoyennes autour des questions européennes. Philippe LAURENT, Maire de Sceaux et Président de l’AFCCRE a quant à lui rappelé l’engagement de l’AFCCRE pour la promotion de la participation citoyenne et le processus de consultation citoyenne.  Nawel RAFIK-ELMRINI, Adjointe au Maire de Strasbourg, Vice-Présidente de l'AFCCRE et Présidente de la Commission "Europe et participation citoyenne" a précisé que ces consultations devaient répondre à l’enjeu d’une large participation allant au-delà « du cercle de l’entre-soi des convaincus de l’Europe ».

Arnaud MAGNIER, Secrétaire Général pour les consultations citoyennes auprès de Nathalie LOISEAU, Ministre chargée des Affaires Européennes, a présenté le dispositif de mise en place des consultations citoyennes, alors que celles-ci étaient également présentées par la Ministre lors du Conseil qui s’est tenu le matin-même. M. MAGNIER a ainsi souligné que ce processus serait déployé au niveau européen, dans chaque Etat Membre, l’ensemble des Etats devraient sous quelques jours avoir accepté de participer à cette démarche. Le calendrier, d’avril à fin octobre a également été précisé, ainsi que le fait que la restitution des consultations citoyennes serait à l’ordre du jour du Conseil européen de décembre 2018 à l’occasion duquel elle ferait l’objet d’un débat entre les chefs d’état et de gouvernement, l’objectif étant que cette restitution puisse constituer le socle d’une feuille de route européenne pour les années à venir.

S’agissant de la mise en place du processus en France, Monsieur MAGNIER a précisé que la labellisation des initiatives qui entreront dans le cadre des consultations citoyennes serait « simple et non bureaucratique » pour autant que les principes qui seront énoncés dans une Charte d’engagement en cours d’élaboration soient respectés. Ces principes porteront notamment sur la transparence du processus de restitution et sur le pluralisme des représentant.e.s. La nécessité de s’adresser à des publics divers, et en particulier s’exprimant usuellement peu sur les questions européennes a été rappelée. Monsieur Magnier a également indiqué que parallèlement à ce dispositif de consultations sous forme de débats et d’échanges en « présentiel », serait organisée une consultation sous forme numérique, sur un temps plus restreint.

Hermano SANCHES RUIVO, Conseiller Délégué chargé des questions relatives à l'Europe de la Ville de Paris a présenté les enjeux de la Conférence organisée à Paris, à l’Hôtel de Ville le 12 mai prochain et qui se déroulera dans le cadre de la célébration de la Fête de l’Europe. Cette journée s’adressera à des maires et des élu.e.s locales.aux français.e.s et européen.ne.s et permettra notamment de valoriser les engagements dans le cadre de la Charte des maires et des élus de France pour la citoyenneté européenne.

En conclusion des travaux, Nawel RAFIK ELMRINI a invité les participant.e.s a d’ores et déjà prendre date de la prochaine Université de l’AFCCRE qui se tiendra à l’automne prochain à Toulouse, à l’invitation de Toulouse Métropole et du Conseil Régional Occitanie, à l’occasion de laquelle une restitution des travaux de notre association dans le cadre des consultations sera faite.